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Marques déposées par la société VAILLANT
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DOMAINE LES GRANDES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRANDES VIGNES
VAILLANT, G.A.E.C

Numéro de dépôt :
3159055
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022
DOMAINE LES GRANDES VIGNES de VAILLANT

Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDES VIGNES

Déposée le 9 avril 2002 par la société VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES GRANDES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société VAILLANT domicilié(e) LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 358 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAILLANT domicilié(e) LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOUARCE - France.

La marque DOMAINE LES GRANDES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES GRANDES VIGNES est expirée depuis le 9 avril 2022.

VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : Prima Sol , HYDRO-JET SYSTEM FRANCE VOTRE SOLUTION… , TIKI , THERMOTOP , QUALITE VAILLANT Q , VCW


VAILLANT, G.A.E.C - LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 331358135


VAILLANT - LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497658 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Vins d'appelation d'origine contrôle A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée : domaine les grandes vignes